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Accident at work Occupational Disease or Occupational Disease Sheet (Specimen) (Form 11383*02)
National Health Insurance Fund (Cnam) - Cerfa n° 11383*02 Autre numéro : S6201c
Please note that this version is a specimen (supplied) only for your information).
Accident at work For your application, the original form is given to you by the employer in case of a medical treatment or by the CPAM or the MSA when an occupational disease is declared.